Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOUT FEU TOUT FLAMME
PEPINIERES DE LA SAULAIE, SAS

Numéro de dépôt :
4025870
Date de dépôt :
05/08/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
05/08/2023
TOUT FEU TOUT FLAMME de PEPINIERES DE LA SAULAIE

Présentation de la marque TOUT FEU TOUT FLAMME

Déposée le 5 août 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PEPINIERES DE LA SAULAIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « TOUT FEU TOUT FLAMME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-35 du 30 août 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PEPINIERES DE LA SAULAIE domicilié(e) LA GRANDE ALLEE, BP 74 - 49700 - DOUE LA FONTAINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 803 420 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PEPINIERES DE LA SAULAIE domicilié(e) LA GRANDE ALLEE, BP 74 - 49700 - DOUE LA FONTAINE - France.

La marque TOUT FEU TOUT FLAMME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4025870.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOUT FEU TOUT FLAMME est expirée depuis le 5 août 2023.

PEPINIERES DE LA SAULAIE a également déposé les autres marques suivantes : AMI VERT , PEACE & LOVE , MAGIE NOIRE , STAR PROFUSION , CYRUS , PIRATE , ONLY YOU , BLUE EYES , SAGA , KEOPS


PEPINIERES DE LA SAULAIE, SAS - LA GRANDE ALLEE, BP 74 - 49700 - DOUE LA FONTAINE - France - SIREN 330803420


PEPINIERES DE LA SAULAIE - LA GRANDE ALLEE, BP 74 - 49700 - DOUE LA FONTAINE - France


Publication - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-35

Enregistrement sans modification - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-48

Rosier et plant de rosier.